Conditions Générales d'Utilisation
Bienvenue sur le site de Vent d'Ouest. En accédant et en utilisant notre site web, vous acceptez de vous conformer aux présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU). Nous vous invitons à les lire attentivement.
1. Définitions
Dans le cadre des présentes CGU, les termes suivants auront la signification ci-après :
- « Site » : Désigne le site internet de Vent d'Ouest accessible à l'adresse www.ventdouest.fr (URL fictive pour l'exemple).
- « Utilisateur » : Toute personne physique ou morale naviguant sur le Site.
- « Services » : L'ensemble des prestations et services proposés par Vent d'Ouest via le Site, incluant la photographie nautique, la vidéographie sous-marine, le film par drone, etc.
- « Contenu » : L'ensemble des informations, textes, images, vidéos, logos et données présentes sur le Site.
2. Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles Vent d'Ouest, basé au 58 Quai de la Seine, Suite 3A, 29200 Brest, France, met à la disposition de ses Utilisateurs le Site et les Services disponibles, ainsi que les droits et obligations des parties.
3. Acceptation des CGU
L'utilisation du Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Tout Utilisateur qui ne souhaite pas être lié par les présentes CGU doit s'abstenir d'utiliser le Site et les Services.
4. Accès au Site
Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts associés à l'accès au Site, qu'il s'agisse de frais matériels, logiciels ou d'accès à internet, sont à la charge de l'Utilisateur. Vent d'Ouest met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Site, mais n'est tenue à aucune obligation d'y parvenir et se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du Site, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.
5. Propriété Intellectuelle
L'ensemble du Contenu du Site (textes, images, vidéos, et tous autres éléments créatifs) est la propriété exclusive de Vent d'Ouest ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du Contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sous peine de poursuites, sauf autorisation écrite préalable de Vent d'Ouest.
Les marques et logos figurant sur le Site sont des marques déposées ou faisant l'objet d'une licence. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou logos sans l'autorisation écrite préalable de Vent d'Ouest est expressément interdite.
6. Responsabilité
Vent d'Ouest s'efforce de fournir des informations précises et à jour sur son Site. Cependant, elle ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'adéquation des informations et des Services présentés. En conséquence, Vent d'Ouest décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site.
La responsabilité de Vent d'Ouest ne saurait être engagée pour les dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, résultant de l'utilisation du Site et des Services, ou de l'impossibilité d'utiliser ceux-ci.
7. Liens Hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet édités par des tiers. Vent d'Ouest ne contrôle pas le contenu de ces sites et ne peut être tenue responsable du contenu ou des produits et services offerts sur ces sites tiers. L'activation de ces liens relève de la pleine et entière responsabilité de l'Utilisateur.
8. Données Personnelles
Vent d'Ouest s'engage à protéger la confidentialité des données personnelles de ses Utilisateurs. Pour plus d'informations sur la collecte, l'utilisation et la protection de vos données, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité (lien fictif).
9. Modifications des CGU
Vent d'Ouest se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Nous recommandons aux Utilisateurs de consulter régulièrement les CGU afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.
10. Droit Applicable et Juridiction
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, les tribunaux de Brest seront seuls compétents, sauf disposition légale impérative contraire.
11. Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [email protected] ou par courrier à l'adresse : Vent d'Ouest, 58 Quai de la Seine, Suite 3A, 29200 Brest, France.